HAND-BALL PASSION
Présentation de la marque HAND-BALL PASSION
Déposée le 26 mai 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PUBLITEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HAND-BALL PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HAND-BALL PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAND-BALL PASSION est expirée depuis le 26 mai 2005.
PUBLITEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45
Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27